{"id":6484,"date":"2020-12-28T09:02:04","date_gmt":"2020-12-28T08:02:04","guid":{"rendered":"https:\/\/www.zmc.com.tn\/?p=6484"},"modified":"2020-12-28T09:02:04","modified_gmt":"2020-12-28T08:02:04","slug":"rapport-sur-les-indicateurs-mondiaux-relatifs-a-la-propriete-intellectuelle-croissance-des-depots-de-demandes-denregistrement-de-marques-et-de-dessins-et-modeles-industriels-en-2019-recul","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.zmc.com.tn\/?p=6484","title":{"rendered":"Rapport sur les Indicateurs mondiaux relatifs \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle : croissance des d\u00e9p\u00f4ts de demandes d\u2019enregistrement de marques et de dessins et mod\u00e8les industriels en 2019 ; recul des demandes de brevet."},"content":{"rendered":"
Selon l\u2019ouvrage de r\u00e9f\u00e9rence \u201cIndicateurs mondiaux relatifs \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle\u201d de l\u2019OMPI, l\u2019activit\u00e9 mondiale de cr\u00e9ation de marques et de dessins et mod\u00e8les industriels a augment\u00e9 en 2019, alors m\u00eame que le nombre de demandes de brevet dans le monde a l\u00e9g\u00e8rement recul\u00e9 face \u00e0 la baisse de la demande en Chine, grande puissance en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.
\nL\u2019activit\u00e9 en mati\u00e8re de d\u00e9p\u00f4t de demandes d\u2019enregistrement de marques et de dessins et mod\u00e8les industriels a augment\u00e9 de 5,9% et 1,3% respectivement. La baisse de 3% des demandes de brevet dans le monde, la premi\u00e8re d\u2019une d\u00e9cennie, s\u2019explique par le recul du nombre de demandes d\u00e9pos\u00e9es par les r\u00e9sidents chinois. En dehors de la Chine, les d\u00e9p\u00f4ts de demandes de brevet ont augment\u00e9 de 2,3% \u00e0 l\u2019\u00e9chelle mondiale.
\nLe rapport annuel sur les Indicateurs mondiaux relatifs \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle rassemble et analyse les donn\u00e9es de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de quelque 150 offices nationaux et r\u00e9gionaux afin d\u2019informer les d\u00e9cideurs, les chefs d\u2019entreprise, les investisseurs, les universitaires et les autres parties prenantes \u00e0 la recherche de donn\u00e9es sur les grandes tendances en mati\u00e8re d\u2019innovation et de cr\u00e9ativit\u00e9.
\nLes chiffres de 2019, qui pr\u00e9c\u00e8dent la pand\u00e9mie de COVID-19, soulignent la croissance soutenue de la demande d\u2019instruments de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle qui stimulent une \u00e9conomie de plus en plus mondialis\u00e9e et num\u00e9rique, a d\u00e9clar\u00e9 le Directeur g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019OMPI, M. Daren Tang.
\n\u201cL\u2019utilisation soutenue des instruments de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle r\u00e9v\u00e8le des niveaux \u00e9lev\u00e9s d\u2019innovation et de cr\u00e9ativit\u00e9 \u00e0 la fin de 2019, au tout d\u00e9but de la pand\u00e9mie de COVID-19\u201d, a d\u00e9clar\u00e9 M. Tang. \u201cLa pand\u00e9mie a acc\u00e9l\u00e9r\u00e9 les tendances observ\u00e9es de longue date en favorisant l\u2019adoption de nouvelles technologies et en acc\u00e9l\u00e9rant la num\u00e9risation de la vie quotidienne. Du fait de ses liens si \u00e9troits avec la technologie, l\u2019innovation et la num\u00e9risation, la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle deviendra encore plus importante pour un plus grand nombre de pays dans le monde post-COVID-19.\u201d
\nIndicateurs mondiaux de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle \u2013 2020
\nEnqu\u00eate annuelle faisant autorit\u00e9 sur l\u2019activit\u00e9 en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle dans le monde.
\n<\/p>\n
Note : les classes de marques et les dessins et mod\u00e8les contenus dans les demandes permettent des comparaisons transfronti\u00e8res, puisque certains pays exigent des d\u00e9p\u00f4ts distincts pour chaque classe ou dessin ou mod\u00e8le, tandis que d\u2019autres autorisent plusieurs classes ou dessins et mod\u00e8les dans un seul d\u00e9p\u00f4t.
\nBrevets
\nL\u2019office de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de la Chine a re\u00e7u 1,4 million de demandes de brevet en 2019, soit plus de deux fois la quantit\u00e9 re\u00e7ue par les autorit\u00e9s dans le deuxi\u00e8me pays le plus actif, \u00e0 savoir les \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique (621 453). Les \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique \u00e9taient suivis par le Japon (307 969), l\u2019Office cor\u00e9en de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (KIPO; 218 975) et l\u2019Office europ\u00e9en des brevets (OEB; 181 479). Ensemble, ces cinq offices repr\u00e9sentaient environ 84,7% du total mondial.
\nParmi les cinq principaux offices, l\u2019office de la R\u00e9publique de Cor\u00e9e (+4,3%), l\u2019OEB (+4,1%) et l\u2019office des \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique (+4,1%) ont enregistr\u00e9 une croissance des demandes, tandis que l\u2019office de la Chine (-9,2%) et celui du Japon (-1,8%) ont enregistr\u00e9 une baisse.
\nLe nombre de demandes d\u00e9pos\u00e9es en Chine a diminu\u00e9 pour la premi\u00e8re fois depuis 24 ans en raison d\u2019une baisse de 10,8% des demandes \u00e9manant de r\u00e9sidents, dans le cadre d\u2019un changement global de la r\u00e9glementation visant \u00e0 optimiser les structures relatives aux demandes et \u00e0 am\u00e9liorer la qualit\u00e9 des demandes.
\nL\u2019Allemagne (67 434), l\u2019Inde (53 627), le Canada (36 488), la F\u00e9d\u00e9ration de Russie (35 511) et l\u2019Australie (29 758) figuraient \u00e9galement parmi les 10 principaux offices. Ces offices ont enregistr\u00e9 une performance mitig\u00e9e. Le Canada (+0,9%) et l\u2019Inde (+7,1%) ont affich\u00e9 une augmentation du nombre de d\u00e9p\u00f4ts en 2019, tandis que l\u2019Australie (-0,7%), l\u2019Allemagne (-0,7%) et la F\u00e9d\u00e9ration de Russie (-6,4%) ont enregistr\u00e9 une baisse.
\nLes offices situ\u00e9s en Asie ont re\u00e7u pr\u00e8s des deux tiers (65%) de l\u2019ensemble des demandes d\u00e9pos\u00e9es dans le monde en 2019, une augmentation consid\u00e9rable par rapport au taux de 50,9% en 2009 \u2013 principalement en raison de la croissance \u00e0 long terme en Chine. Les offices situ\u00e9s en Am\u00e9rique du Nord n\u2019ont repr\u00e9sent\u00e9 qu\u2019un peu plus d\u2019un cinqui\u00e8me (20,4%) du total mondial, tandis que ceux situ\u00e9s en Europe n\u2019en ont repr\u00e9sent\u00e9 qu\u2019un dixi\u00e8me environ (11,3%). La part combin\u00e9e des offices situ\u00e9s en Afrique, en Am\u00e9rique latine et dans les Cara\u00efbes ainsi qu\u2019en Oc\u00e9anie \u00e9tait de 3,3% en 2019.
\nEn ce qui concerne les d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, qui t\u00e9moignent d\u2019un d\u00e9sir d\u2019expansion sur de nouveaux march\u00e9s, les r\u00e9sidents des \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique continuent de mener avec 236 032 demandes de brevet \u00e9quivalentes d\u00e9pos\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9tranger en 2019. Les \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique ont \u00e9t\u00e9 suivis par le Japon (206 758), l\u2019Allemagne (104 736), la Chine (84 279) et la R\u00e9publique de Cor\u00e9e (76 824).
\nLes brevets en vigueur dans le monde ont augment\u00e9 de 7% pour atteindre environ 15 millions en 2019. Le nombre le plus \u00e9lev\u00e9 de brevets en vigueur a \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9 aux \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique (3,1 millions), suivis de la Chine (2,7 millions) et du Japon (2,1 millions). Plus de la moiti\u00e9 de tous les brevets en vigueur aux \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique proviennent de l\u2019\u00e9tranger, tandis que les d\u00e9posants nationaux repr\u00e9sentaient environ quatre cinqui\u00e8mes de l\u2019ensemble des brevets en vigueur au Japon.
\nMarques
\nSelon les estimations, 11,5 millions de demandes d\u2019enregistrement de marques couvrant 15,2 millions de classes ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9es dans le monde en 2019. Le nombre de classes indiqu\u00e9es dans les demandes a augment\u00e9 de 5,9% en 2019, marquant une dixi\u00e8me ann\u00e9e cons\u00e9cutive de croissance.
\nL\u2019office de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de la Chine a affich\u00e9 la plus forte activit\u00e9 de d\u00e9p\u00f4t [1] , avec un nombre de classes d\u2019environ 7,8 millions, suivi par les offices de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique (672 681) et du Japon (546 244), par l\u2019Office de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de la R\u00e9publique islamique d\u2019Iran (454 925) et par l\u2019Office de l\u2019Union europ\u00e9enne pour la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (EUIPO; 407 712).
\nParmi les 20 principaux offices, les plus fortes augmentations entre 2018 et 2019 ont concern\u00e9 les offices de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du Br\u00e9sil (+22,3%), du Viet Nam (+19,3%), de la R\u00e9publique islamique d\u2019Iran (+18,4%), de la F\u00e9d\u00e9ration de Russie (+16,5%) et de la Turquie (+15,5%).
\nLes offices situ\u00e9s en Asie ont repr\u00e9sent\u00e9 70,6% de l\u2019ensemble de l\u2019activit\u00e9 en mati\u00e8re de d\u00e9p\u00f4t de demandes d\u2019enregistrement de marques en 2019, contre 38,7% en 2009. La part de l\u2019Europe a diminu\u00e9, passant de 36% en 2009 \u00e0 15,4% en 2019. L\u2019Am\u00e9rique du Nord a repr\u00e9sent\u00e9 5,7% du total mondial en 2019, tandis que la part combin\u00e9e des offices situ\u00e9s en Afrique, en Am\u00e9rique latine et dans les Cara\u00efbes ainsi qu\u2019en Oc\u00e9anie \u00e9tait de 8,3% en 2019.
\nOn estime \u00e0 58,2 millions le nombre d\u2019enregistrements de marques en vigueur dans le monde en 2019, soit une hausse de 15,2% par rapport \u00e0 2018, avec 25,2 millions en Chine seule, suivis de 2,8 millions aux \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique et de 2 millions en Inde.
\nDessins et mod\u00e8les industriels
\nSelon les estimations, 1,04 million de demandes d\u2019enregistrement de dessins et mod\u00e8les industriels, contenant 1,36 million de dessins et mod\u00e8les, a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9 dans le monde en 2019, soit une augmentation annuelle de 1,3%. L\u2019office de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de la Chine a re\u00e7u des demandes contenant 711 617 dessins ou mod\u00e8les en 2019, soit 52,3% du total mondial. Il a \u00e9t\u00e9 suivi par l\u2019EUIPO (113 319) et les offices de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de la R\u00e9publique de Cor\u00e9e (69 360), des \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique (49 848) et de la Turquie (46 202).
\nParmi les 20 principaux offices, les trois offices suivants ont enregistr\u00e9 une croissance \u00e0 deux chiffres du nombre de dessins et mod\u00e8les : la F\u00e9d\u00e9ration de Russie (+22%), la R\u00e9publique islamique d\u2019Iran (+19,3%) et l\u2019Australie (+10,3%).
\nLes offices situ\u00e9s en Asie ont repr\u00e9sent\u00e9 plus des deux tiers (68,4%) de l\u2019ensemble des dessins et mod\u00e8les contenus dans les demandes d\u00e9pos\u00e9es dans le monde en 2019, suivis par les offices situ\u00e9s en Europe (24,3%) et en Am\u00e9rique du Nord (4,2%). La part combin\u00e9e de l\u2019Afrique, de l\u2019Am\u00e9rique latine et des Cara\u00efbes ainsi que de l\u2019Oc\u00e9anie \u00e9tait de 3,1% en 2019.
\nLes dessins et mod\u00e8les relatifs \u00e0 l\u2019ameublement ont repr\u00e9sent\u00e9 9,4% de l\u2019activit\u00e9 mondiale en mati\u00e8re de d\u00e9p\u00f4t [2], suivis de ceux li\u00e9s aux v\u00eatements (8,1%) et aux emballages et r\u00e9cipients (7,3%).
\nLe nombre total d\u2019enregistrements de dessins et mod\u00e8les industriels en vigueur dans le monde a augment\u00e9 de 7,3% pour atteindre environ 4,1 millions. Le plus grand nombre d\u2019enregistrements en vigueur \u00e9tait en Chine (1,8 million), suivie de la R\u00e9publique de Cor\u00e9e (358 803), des \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique (357 959) et du Japon (261 669).
\nObtentions v\u00e9g\u00e9tales
\nL\u2019office comp\u00e9tent de la Chine a re\u00e7u 7834 demandes de protection d\u2019obtentions v\u00e9g\u00e9tales en 2019, un chiffre en hausse de 36% par rapport \u00e0 2018. La Chine repr\u00e9sente d\u00e9sormais plus d\u2019un tiers des demandes de protection d\u2019obtentions v\u00e9g\u00e9tales d\u00e9pos\u00e9es dans le monde. La Chine \u00e9tait suivie de l\u2019Office communautaire des vari\u00e9t\u00e9s v\u00e9g\u00e9tales (OCVV; 3525) et des offices comp\u00e9tents des \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique (1590), de l\u2019Ukraine (1 238) et du Japon (822). Parmi les cinq principaux offices, la Chine (+36%) et l\u2019Ukraine (+1,1%) ont connu une augmentation du nombre de d\u00e9p\u00f4ts en 2019, tandis que le Japon (-6,6%), les \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique (-1,2%) et l\u2019OCVV (-0,8%) ont enregistr\u00e9 une baisse du nombre de d\u00e9p\u00f4ts.
\nIndications g\u00e9ographiques
\nEn 2019, on comptait environ 55 800 indications g\u00e9ographiques en vigueur dans le monde. Les indications g\u00e9ographiques sont des signes appos\u00e9s sur des produits ayant une origine g\u00e9ographique particuli\u00e8re et qui poss\u00e8dent des qualit\u00e9s ou une notori\u00e9t\u00e9 dues \u00e0 cette origine, comme le Gruy\u00e8re pour le fromage ou la Tequila pour les spiritueux. L\u2019Allemagne (14 289) a fait \u00e9tat du plus grand nombre d\u2019indications g\u00e9ographiques en vigueur, suivie de la Chine (7 834), de la Hongrie (6 494) et de la R\u00e9publique tch\u00e8que (6071).
\nLes indications g\u00e9ographiques en vigueur relatives aux \u201cvins et spiritueux\u201d repr\u00e9sentaient environ 56,6% du total mondial de 2019, suivies des indications g\u00e9ographiques concernant les produits agricoles et alimentaires (34,2%) et de l\u2019artisanat (3,5%).
\nSecteur de l\u2019\u00e9dition
\nLes recettes g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par les secteurs de l\u2019\u00e9dition commerciale et scolaire de 21 pays s\u2019\u00e9levaient \u00e0 67,3 milliards de dollars en 2019. Les \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique (23,5 milliards de dollars \u00c9.-U.) ont engrang\u00e9 les recettes nettes les plus \u00e9lev\u00e9es, suivis du Japon (16,1 milliards de dollars \u00c9.-U.), de la R\u00e9publique de Cor\u00e9e (6,2 milliards de dollars \u00c9.-U.), de l\u2019Allemagne (5,6 milliards de dollars \u00c9.-U.), du Royaume-Uni (5,4 milliards de dollars \u00c9.-U.) et de la France (3 milliards de dollars \u00c9.-U.).
\nLes ventes en ligne ont g\u00e9n\u00e9r\u00e9 plus de la moiti\u00e9 des recettes totales du secteur commercial en Su\u00e8de (50,1%) et au Royaume-Uni (55,2%). Aux \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique (43,5%) et en Turquie (22%), une forte proportion des recettes totales provenant du secteur commercial \u00e9taient \u00e9galement g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par les ventes en ligne.
\nLe Royaume-Uni a fait \u00e9tat d\u2019un total cumul\u00e9 d\u2019environ 202 000 titres publi\u00e9s pour les secteurs de l\u2019\u00e9dition commerciale et scolaire en 2019. Il \u00e9tait suivi par la F\u00e9d\u00e9ration de Russie (115 171), la France (107 143), l\u2019Italie (100 266) et l\u2019Espagne (95 849).<\/div>\n

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