8.6 Libération des produits et services éducatifs

L’organisme doit conserver les informations documentées concernant la libération des produits et

services. Les informations documentées doivent comprendre :

a) des preuves de la conformité aux critères d’acceptation,

b) la traçabilité jusqu'à la (aux) personne(s) ayant autorisé la libération.

8.5.2 Identification et traçabilité

L'organisme d’éducation/formation doit assurer l’identification et la traçabilité en ce qui concerne :

1. a) les progrès des apprenants au niveau de l’organisme ;

2. b) les parcours scolaire et professionnel de ceux qui obtiennent un diplôme ou achèvent un cours ou un programme d'étude, le cas échéant ;

c) le résultat du travail réalisé par le personnel.

8.5.1.3 Fourniture des produits et prestation de services éducatifs

L'organisme doit établir des processus pour :

1. a) les enseignements ;

2. b) la facilitation de l’apprentissage ;

3. c) le soutien administratif de l'apprentissage.

7.1.6.2 Ressources pour l'apprentissage

Les ressources pour l'apprentissage doivent :

a) refléter les besoins et les exigences des apprenants, des autres bénéficiaires et des enseignants,

b) être revues à intervalles planifiés pour s'assurer qu'elles sont à jour,

c) être cataloguées et référencées.

3.30 Vision

Aspirations d’un organisme en ce qui concerne son état futur souhaité et dûment aligné sur sa mission

3.31 mission

raison d’être, mandat et champ d’activité d’un organisme, traduits par le contexte dans lequel il opère.

3.32 stratégie

plan de réalisation de la mission de l’organisme et de concrétisation de sa vision.

3.22

organisme d’éducation/formation

organisme dont l’activité principale est la fourniture de produits éducatifs et la prestation de

services éducatifs.

0.4 Principes d’un SMOE

 Le système de management des organismes d’éducation/formation SMOE implique les principes de management suivants : Responsabilité sociétale,

Accessibilité et équité.

0.2 Pertinence

La mise en œuvre par un organisme d’un système de management pour les organismes d’éducation/

formation (SMOE) fondé sur le présent document offre les avantages potentiels suivants :

Une crédibilité accrue de l’organisme ;

Une culture d’amélioration organisationnelle ;

Une stimulation de l’excellence et de l’innovation.

Avant-propos

La norme a été préparée par le comité de projet PC/288, Systèmes de management des organismes

d’enseignement — Exigences et lignes directrices pour leur application.